Attestation fiscale rsi 2015

Les imp ts et taxe donnant lieu la d livrance de lattestation de r gularit fiscale sont : - limp t sur le revenu - limp t sur les soci t s - la taxe sur la valeur ajout e. Vous serez alert (e) par courriel d s que la page March public : comment obtenir une attestation fiscale ou sociale? Veuillez nous excuser pour ce d sagrement. Retrait s du RSI : comment obtenir vos attestations. March public : comment obtenir une attestation fiscale ou.

RSI: d mat rialisation des attestations fiscales en 20Les attestations fiscales des retrait s artisans, industriels et commer ants relevant du R gime social des ind pendants (RSI) seront t l chargeables sur le site internet du RSI, d s mars 2016.

Demander une attestation RSI

Espace t l chargement : t l chargez vos attestations RSI Attestations, formulaires, brochures th matiques. Attestation de r gularit fiscale Attestation de r gularit fiscale - Service en ligne et formulaire. Retrait s : qui va recevoir une attestation fiscale en 2015. Attestation RSI - travailleurs ind pendants et auto.

La situation est examin e au dernier jour du mois pr c dent la demande daposattestation. T l charger son attestation fiscale du r gime auto.

Attestation de r gularit fiscale

Demander une attestation RSI - (ordonnance n du ). Travailleurs ind pendants et auto-entrepreneurs, t l chargez vos attestations de la S curit sociale pour les ind pendants (ex RSI) : attestation de droits, attestation daposaffiliation, attestation de vigilance, de chiffre daposaffaire auto-entrepreneur. T l chargez tous vos documents au format d mat rialis PDF en quelques clics. Si vous aussi vous tes un peu perdu sur ce site, voici comment acc der et t l charger votre attestation fiscale pas pas : Vous devez tre inscrit sur le site : si ca nest pas d j fait, voici une explication d taill e pour vous inscrire sur le site net-entreprises.

Les retrait s du RSI peuvent obtenir leur attestation fiscale, d s le mois de mars, en se connectant sur le site du RSI muni de : Leur num ro de S curit sociale, notamment disponible sur leur carte Vitale Leur num ro de retrait disponible sur leur notification de retraite ou leur derni re attestation fiscale. Le montant des pensions per u par ces seniors sera ainsi transmis laposadministration fiscale pour quaposil soit int gr dans leur d claration de revenus pr -remplie. Lacc s au compte est temporairement d sactiv pour maintenance.

Accueil Cour daposappel daposAix-en-Provence La cour daposappel daposAix-en-Provence ouvrira ses portes le samedi septembre 20Jeudi Colloque La protection de laposenvironnement en mer M diterran e. Afin de vous proposer le meilleur service possible, Fouta Tunisia utilise des cookies.
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